Cours TX2
Bankable Academy · Fiscalité · TX2La fiscalité à l’achat ou à la vente d’une entreprise
La même entreprise au même prix peut laisser à son vendeur des sommes très différentes, et à son acheteur des déductions très différentes, selon ce qui est vendu : les actions de la société ou les biens que la société possède. Ce cours parcourt la fiscalité qui décide de la différence. Vente d’actifs ou vente d’actions, sur Lakeside Auto Service : la première facture d’impôt du vendeur de chaque façon et ce que l’acheteur obtient sur le plan fiscal. L’exonération cumulative des gains en capital, sur le Centre dentaire Northgate : les trois critères que les actions doivent remplir, le montant de 2026 et ce qu’il épargne. La répartition du prix d’achat, sur Prairie Print & Sign : comment le prix se partage entre le terrain, le bâtiment, l’équipement, les stocks et l’achalandage, et pourquoi l’acheteur et le vendeur tirent en sens contraires. Et les taxes autour de la transaction plutôt que sur le gain, sur Bluewater Bistro : la TPS/TVH et le choix relatif à une entreprise en exploitation, la paie quand l’employeur change, et l’impôt-santé des employeurs de l’Ontario. Le projet final mène Lakeside jusqu’à la poche de son propriétaire des deux façons au même prix.
- 4 leçons + projet final
- Français et anglais
- Prix : 99 $ · CAD, taxes en sus
Au programme
- Leçon 1 — Vente d’actifs ou vente d’actions
- Leçon 2 — L’exonération cumulative des gains en capital
- Leçon 3 — La répartition du prix d’achat
- Leçon 4 — TPS/TVH, paie, choix relatif à une entreprise en exploitation
- Projet final — Même prix, deux structures, chez Lakeside Auto Service
À qui s’adresse ce cours
Vous achetez une petite entreprise avec un prêt d’acquisition, ou vous vendez celle que vous avez bâtie, et la lettre d’intention porte une ligne qui dit « structure à convenir ». BU1 est le préalable : il bâtit le bénéfice discrétionnaire, le BAIIA et le fonds de roulement des entreprises que ce cours prend comme acquis. Vous n’avez besoin d’aucune formation fiscale. Vous n’en sortirez pas capable de produire quoi que ce soit; vous en sortirez capable de lire ce que votre comptable vous envoie, de demander pourquoi, et de voir ce que chaque structure vaut pour l’autre côté de la table.
Les leçons
| # | Leçon | Exemple prérempli |
|---|---|---|
| 1 | Vente d’actifs ou vente d’actions | Lakeside Auto Service, Barrie |
| 2 | L’exonération cumulative des gains en capital | Centre dentaire Northgate, Ottawa |
| 3 | La répartition du prix d’achat | Prairie Print & Sign, Regina |
| 4 | TPS/TVH, paie, choix relatif à une entreprise en exploitation | Bluewater Bistro, Sarnia |
| ★ | Projet final : même prix, deux structures, chez Lakeside Auto Service | Lakeside Auto Service, Barrie |
Comment le cours est vérifié
- Vérifications de leçon. Quatre questions par leçon, vérifiées quand vous répondez. Vous voyez la bonne réponse et pourquoi.
- Projet final. Menez le prix demandé de 1 450 000 $ de Lakeside par les deux structures jusqu’à la poche du vendeur à la main, bâtissez dans un tableur le tableau de déduction pour amortissement de l’acheteur sur cinq ans, décidez ce que chaque côté préfère, et rédigez la note. Les parties A à C sont vérifiées contre le corrigé; la partie D est autoévaluée selon quatre critères. 70 points ou plus complètent TX2.
Bankable Business n’est pas encore lancé : ce cours s’appuie sur le corrigé publié de l’Académie, un ensemble daté de réponses bâti à partir du recueil de cas d’entreprises commun et des règles que chaque leçon cite. Quand Bankable Business sera lancé, ces exercices s’ouvriront dans l’application. Chaque chiffre d’entreprise vient des états fictifs du recueil ou de calculs sur ceux-ci montrés dans la leçon; les quelques faits que le recueil ne porte pas, comme le coût fiscal des actions d’une société ou de son équipement, sont des hypothèses du cours, indiquées comme fictives là où elles servent. Les règles sont énoncées telles que lues le 23 octobre 2026, chacune avec sa source : les guides de l’Agence du revenu du Canada et ses montants 2026, la Loi de l’impôt sur le revenu modifiée par le projet de loi C-15 (sanction royale le 26 mars 2026) et la Loi sur la taxe d’accise, les taux 2026 de l’Ontario et son impôt-santé des employeurs, et les maximums 2026 du RPC et de l’AE.
Les chiffres sont vérifiés contre un corrigé publié et daté; le moteur Bankable est avant impôt. Rien ici n’est un conseil fiscal.
Ce cours explique comment fonctionne l’impôt sur la vente d’une entreprise, sur des entreprises fictives et des hypothèses rondes; ce n’est pas un conseil fiscal, juridique ou comptable, et la bonne structure pour une vente réelle se décide avec un comptable et un avocat qui connaissent tout le dossier. Chaque entreprise, propriétaire, acheteur et chiffre du recueil est fictif; les règles et les taux cités sont réels et datés, et ils changent.